Conseil Municipal du 03 novembre 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014_0187Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 Septembre 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014_0188Convention de partenariat avec l'association «Les Beaujolais Runners» - Délibération - (sans annexe)
2014_0189Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Courte-Echelle - Délibération - (sans annexe)
2014_0190Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association FJT l'Accueil - Délibération - (sans annexe)
2014_0191Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association des ludothèques de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2014_0192Convention de remboursement des frais de scolarité avec la commune d'Arnas - Délibération - (sans annexe)
2014_0193Convention de remboursement des frais de scolarité avec la commune de Gleizé - Délibération - (sans annexe)
2014_0194Convention de remboursement des frais de scolarité avec la commune de Limas - Délibération - (sans annexe)
2014_0195Musée municipal Paul Dini – Tarif de vente du catalogue de l'exposition « Théâtres et cafés, Peintures et décors à Lyon, 1840-1930 - Délibération - (sans annexe)
2014_0196Tarifs Marché de Noël 2014 et Carrousel, Place des Arts - Délibération - (sans annexe)
2014_0197Dénomination de l'espace public au sud de la place des Arts - Délibération - (sans annexe)
2014_0198Régularisation foncière : vente par la commune d'une parcelle de terrain située angle rue Pierre Berthier et rue Loyson de Chastelus à la SCI MARIEL (garage GOBET Automobile) - Délibération - (sans annexe)
2014_0199Décision modificative N° 1 - Budget annexe Parking Chasset - Délibération - (sans annexe)
2014_0200Décision modificative N° 2 - Budget annexe Activités Assujetties à TVA - Délibération - (sans annexe)
2014_0201Décision modificative N° 3 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2014_0202Admission en non-valeur - Exercice 2014 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2014_0203Admission en non-valeur - Exercice 2014 - Budget Annexe Activités Assujetties à TVA - Délibération - (sans annexe)
2014_0204Appels d'offres - Contrats d'assurance - Délibération - (sans annexe)
2014_0205Attribution des indemnités de fonction des élus - Délibération - (sans annexe)
2014_0206Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122 - 22 du Code Général des Collectivités Territoriales: parking 620 rue de Thizy, parking 55, Dechavanne, garages 198 rue JM Savigny - baux de droit commun - Délibération - (sans annexe)
2014_0207Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT : décisions d'attribution du Pouvoir Adjudicateur de Marchés Publics - Délibération - (sans annexe)